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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGITAL EQUIPEMENT FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION au capital de 15 244.90 euros immatriculée au registre du commerce et des Sociétés d'EVRY sous le numéro B 395 309 453
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FREE CLIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE CLIM
DIGITAL EQUIPEMENT FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION SARL au capital de 15 244.90 euros immatriculée au registre du commerce et des Sociétés d'EVRY sous le numéro B 395 309 453
représentée par son gérant en exercice Monsieur Matias GOMES

Numéro de dépôt :
3266400
Date de dépôt :
02/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2014
FREE CLIM de DIGITAL EQUIPEMENT FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION au capital de 15 244.90 euros immatriculée au registre du commerce et des Sociétés d\'EVRY sous le numéro B 395 309 453

Présentation de la marque FREE CLIM

Déposée le 2 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGITAL EQUIPEMENT FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION au capital de 15 244.90 euros immatriculée au registre du commerce et des Sociétés d'EVRY sous le numéro B 395 309 453 et représentée par son gérant en exercice Monsieur Matias GOMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREE CLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGITAL EQUIPEMENT FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION au capital de 15 244.90 euros immatriculée au registre du commerce et des Sociétés d'EVRY sous le numéro B 395 309 453 domicilié(e) sise Route de Villepècle, ZAC de Vilepecle, Bat. C,91280 St PIERRE DU PERRAY - 91280 - France et représentée par son gérant en exercice Monsieur Matias GOMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître David OBADIA Avocat au Barreau de l'Essonne domicilié(e) 1, rue des Mazières,91050 EVRY CEDEX - 91050 - France.

La marque FREE CLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE CLIM est expirée depuis le 2 janvier 2014.

DIGITAL EQUIPEMENT FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION au capital de 15 244.90 euros immatriculée au registre du commerce et des Sociétés d'EVRY sous le numéro B 395 309 453 a également déposé les autres marques suivantes : CONFO 'CHO , DIGIWAY , D.E.F.I DIGITAL EQUIPEMENTS FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION , AIRISSIMO , IDEAL CLIM


DIGITAL EQUIPEMENT FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION SARL au capital de 15 244.90 euros immatriculée au registre du commerce et des Sociétés d'EVRY sous le numéro B 395 309 453 - sise Route de Villepècle, ZAC de Vilepecle, Bat. C,91280 St PIERRE DU PERRAY - 91280 - France

représentée par son gérant en exercice Monsieur Matias GOMES - France - SIREN 3


Maître David OBADIA Avocat au Barreau de l'Essonne - 1, rue des Mazières,91050 EVRY CEDEX - 91050 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Métaux communs et leurs alliages, boites et coffres métalliques, récipients d'emballage en métal, constructions transportables metalliques, tuyaux métalliques. Appareils ou installations de climatisation, de chauffage, séchage et ventilation pour habitations et locaux d'entreprises. Caoutchouc, matières à calfeutrer et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, feuilles métalliques isolantes, fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.